CHAUSSY DANIEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CHAUSSY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1992 sous le numéro SIREN 389 098 526. Elle est domiciliée Bois Lauzon, 84100 Orange. CHAUSSY DANIEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAUSSY DANIEL
INSEE- Dénomination
- CHAUSSY DANIEL
- SIREN
- 389 098 526
- SIRET (siège)
- 389 098 526 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR15389098526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 098 526
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 septembre 1992
- Siège social
- BOIS LAUZON, 84100, ORANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSY DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAUSSY DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84100 ORANGESiègeActif
389 098 526 00012 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 6820B
Conformité de CHAUSSY DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSY DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1992
Questions fréquentes sur CHAUSSY DANIEL
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSY DANIEL ?
Le numéro SIREN de CHAUSSY DANIEL est 389 098 526. Le SIRET de son siège social est 389 098 526 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15389098526.
Où se situe le siège social de CHAUSSY DANIEL ?
Le siège social de CHAUSSY DANIEL est situé Bois Lauzon, 84100 Orange.
CHAUSSY DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSY DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSY DANIEL.
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