CHAUSSY PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 340 189 307, CHAUSSY PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 20 janvier 1987. Elle est domiciliée 32 rue de la Garde, 77570 Mondreville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de CHAUSSY PATRICK
INSEE- Dénomination
- CHAUSSY PATRICK
- SIREN
- 340 189 307
- SIRET (siège)
- 340 189 307 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR87340189307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 189 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 20 janvier 1987
- Siège social
- 32 RUE DE LA GARDE, 77570, MONDREVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSY PATRICK
Élevage d'autres animaux
Finances de CHAUSSY PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUSSY PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAUSSY PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77570 MONDREVILLESiègeActif
340 189 307 00010 · ouvert le 20 janvier 1987 · NAF 0149Z
Documents juridiques de CHAUSSY PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUSSY PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUSSY PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUSSY PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 janvier 1987
Questions fréquentes sur CHAUSSY PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSY PATRICK ?
Le numéro SIREN de CHAUSSY PATRICK est 340 189 307. Le SIRET de son siège social est 340 189 307 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87340189307.
Où se situe le siège social de CHAUSSY PATRICK ?
Le siège social de CHAUSSY PATRICK est situé 32 rue de la Garde, 77570 Mondreville.
CHAUSSY PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSY PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSY PATRICK.
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