CHAUSSY PHILIPPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 399 079 243, CHAUSSY PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 79 Che des Roches, 84290 Saint-Roman-de-Malegarde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de CHAUSSY PHILIPPE
INSEE- Dénomination
- CHAUSSY PHILIPPE
- SIREN
- 399 079 243
- SIRET (siège)
- 399 079 243 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR12399079243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 079 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 octobre 1994
- Siège social
- 79 CHE DES ROCHES, 84290, SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSY PHILIPPE
Culture de la vigne
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Finances de CHAUSSY PHILIPPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUSSY PHILIPPE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHAUSSY PHILIPPE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84290 SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDESiègeActif
399 079 243 00024 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 0121Z
- 84290 SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDEFermé
399 079 243 00016 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 702B
Documents juridiques de CHAUSSY PHILIPPE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUSSY PHILIPPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSY PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUSSY PHILIPPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSY PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSY PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUSSY PHILIPPE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1994
Questions fréquentes sur CHAUSSY PHILIPPE
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSY PHILIPPE ?
Le numéro SIREN de CHAUSSY PHILIPPE est 399 079 243. Le SIRET de son siège social est 399 079 243 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12399079243.
Où se situe le siège social de CHAUSSY PHILIPPE ?
Le siège social de CHAUSSY PHILIPPE est situé 79 Che des Roches, 84290 Saint-Roman-de-Malegarde.
CHAUSSY PHILIPPE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSY PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSY PHILIPPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSY PHILIPPE.
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