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CHAUT PASCAL

Active
Siren392 009 106Entrepreneur individuel42720 LA BENISSON-DIEUCréée le 03 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 009 106, CHAUT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 3 mai 1993. Son siège social est situé Parcelles A Benisson Dieu et Briennon, 42720 La Benisson-Dieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de CHAUT PASCAL

Dénomination
CHAUT PASCAL
SIREN
392 009 106
SIRET (siège)
392 009 106 00049
N° TVA intracommunautaire
FR09392009106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 009 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
03 mai 1993
Siège social
PARCELLES A BENISSON DIEU ET BRIENNON, 42720, LA BENISSON-DIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAUT PASCAL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de CHAUT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42720 LA BENISSON-DIEUSiègeActif

    392 009 106 00049 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 0210Z

  • 69620 CHAMELETFermé

    392 009 106 00023 · ouvert le 28 mars 2008 · NAF 7022Z

Documents juridiques de CHAUT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1993

Questions fréquentes sur CHAUT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAUT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAUT PASCAL est 392 009 106. Le SIRET de son siège social est 392 009 106 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09392009106.

Où se situe le siège social de CHAUT PASCAL ?

Le siège social de CHAUT PASCAL est situé Parcelles A Benisson Dieu et Briennon, 42720 La Benisson-Dieu.

CHAUT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUT PASCAL.

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