CHAUTARD Jacques

Active

Siren948 633 193Entrepreneur individuel83160 La Valette-du-Var

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAUTARD Jacques est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 948 633 193. Le siège social de l'entreprise se trouve 185 AV Sainte Cecile Les Patios De La Baume- Bat Clematis, 83160 La Valette-du-Var. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUTARD Jacques

INSEE

Dénomination: CHAUTARD Jacques
SIREN: 948 633 193
SIRET (siège): 948 633 193 00016
N° TVA intracommunautaire: FR04948633193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 948 633 193
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: -
Siège social: 185 AV Sainte Cecile Les Patios De La Baume- Bat Clematis, 83160, La Valette-du-Var
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAUTARD Jacques

LOUEUR MEUBLE NON PROFESSIONNEL

Finances de CHAUTARD Jacques

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUTARD Jacques

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUTARD Jacques

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83160 La Valette-du-VarSiègeActif
948 633 193 00016 · ouvert le 29 novembre 2022 · NAF 5520Z

Documents juridiques de CHAUTARD Jacques

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUTARD Jacques

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUTARD Jacques. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUTARD Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUTARD Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUTARD Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUTARD Jacques

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur CHAUTARD Jacques

Quel est le numéro SIREN de CHAUTARD Jacques ?

Le numéro SIREN de CHAUTARD Jacques est 948 633 193. Le SIRET de son siège social est 948 633 193 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04948633193.

Où se situe le siège social de CHAUTARD Jacques ?

Le siège social de CHAUTARD Jacques est situé 185 AV Sainte Cecile Les Patios De La Baume- Bat Clematis, 83160 La Valette-du-Var.