CHAUTARD JEROME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAUTARD JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 440 718. Elle est domiciliée 6 rue du Docteur Jean Serie, 09270 Mazeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z.
Fiche d'identité de CHAUTARD JEROME
INSEE- Dénomination
- CHAUTARD JEROME
- SIREN
- 399 440 718
- SIRET (siège)
- 399 440 718 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR74399440718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 440 718
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4779Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 6 RUE DU DOCTEUR JEAN SERIE, 09270, MAZERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAUTARD JEROME
Brocante, vide grenier
Finances de CHAUTARD JEROME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUTARD JEROME
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAUTARD JEROME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09270 MAZERESSiègeActif
399 440 718 00027 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 4779Z
- 09100 SAINT MARTIN D'OYDESFermé
399 440 718 00019 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0142Z
Documents juridiques de CHAUTARD JEROME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUTARD JEROME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUTARD JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUTARD JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUTARD JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUTARD JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUTARD JEROME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-03-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur CHAUTARD JEROME
Quel est le numéro SIREN de CHAUTARD JEROME ?
Le numéro SIREN de CHAUTARD JEROME est 399 440 718. Le SIRET de son siège social est 399 440 718 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74399440718.
Où se situe le siège social de CHAUTARD JEROME ?
Le siège social de CHAUTARD JEROME est situé 6 rue du Docteur Jean Serie, 09270 Mazeres.
CHAUTARD JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUTARD JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUTARD JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUTARD JEROME.
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