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CHAUVAT DANIEL

Active
Siren332 003 714Entrepreneur individuel49110 MAUGES-SUR-LOIRECréée le 31 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 332 003 714, CHAUVAT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1984. Son siège social est situé La Jolivetiere, 49110 Mauges-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de CHAUVAT DANIEL

Dénomination
CHAUVAT DANIEL
SIREN
332 003 714
SIRET (siège)
332 003 714 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22332003714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 003 714
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
31 décembre 1984
Siège social
LA JOLIVETIERE, 49110, MAUGES-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUVAT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAUVAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUVAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUVAT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49110 MAUGES-SUR-LOIRESiègeFermé

    332 003 714 00018 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 013Z

Documents juridiques de CHAUVAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUVAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUVAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUVAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUVAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUVAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur CHAUVAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAUVAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAUVAT DANIEL est 332 003 714. Le SIRET de son siège social est 332 003 714 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22332003714.

Où se situe le siège social de CHAUVAT DANIEL ?

Le siège social de CHAUVAT DANIEL est situé La Jolivetiere, 49110 Mauges-sur-Loire.

CHAUVAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUVAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUVAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVAT DANIEL.

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