CHAUVEAU PATRICK
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 333 218 014, CHAUVEAU PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Son siège social est situé 6 Che de la Couloire Ld Besse, 49160 Gennes-Val-de-Loire. CHAUVEAU PATRICK relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de CHAUVEAU PATRICK
INSEE- Dénomination
- CHAUVEAU PATRICK
- SIREN
- 333 218 014
- SIRET (siège)
- 333 218 014 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR87333218014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 218 014
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 6 CHE DE LA COULOIRE LD BESSE, 49160, GENNES-VAL-DE-LOIRE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de CHAUVEAU PATRICK
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de CHAUVEAU PATRICK
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 49160 GENNES-VAL-DE-LOIRESiègeActif
333 218 014 00053 · ouvert le 15 février 2009 · NAF 9609Z
- 49390 NOYANT-VILLAGESFermé
333 218 014 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 013Z
- 49140 LOIRE-AUTHIONFermé
333 218 014 00020 · ouvert le 21 mai 1996 · NAF 522J
- 49140 LOIRE-AUTHIONFermé
333 218 014 00038 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 522J
- 49800 TRELAZEFermé
333 218 014 00046 · ouvert le 03 février 2009 · NAF 9609Z
Conformité de CHAUVEAU PATRICK
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHAUVEAU PATRICK. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 24 juillet 2013 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de CHAUVEAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUVEAU PATRICK
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Marques déposées par CHAUVEAU PATRICK
INPICHAUVEAU PATRICK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLES AUTHENTIQUES DU VAL DE LOIRE
N° 3141947 · Déposée le 16 janvier 2002 · Marque semi-figurative
Classes 32, 33 · expirée le 16 janvier 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHAUVEAU PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CHAUVEAU PATRICK ?
Le numéro SIREN de CHAUVEAU PATRICK est 333 218 014. Le SIRET de son siège social est 333 218 014 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87333218014.
Où se situe le siège social de CHAUVEAU PATRICK ?
Le siège social de CHAUVEAU PATRICK est situé 6 Che de la Couloire Ld Besse, 49160 Gennes-Val-de-Loire.
CHAUVEAU PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUVEAU PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUVEAU PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHAUVEAU PATRICK a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 24 juillet 2013 pour insuffisance d'actif.
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