CHAUVEL BERNARD
ActiveCHAUVEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 776 412 348. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Paul-en-Jarez (42740). Son activité principale relève du code NAF 011C.
Fiche d'identité de CHAUVEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHAUVEL BERNARD
- SIREN
- 776 412 348
- SIRET (siège)
- 776 412 348 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR15776412348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 776 412 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- -
- Siège social
- 42740, SAINT-PAUL-EN-JAREZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUVEL BERNARD
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Établissements de CHAUVEL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42740 SAINT-PAUL-EN-JAREZSiègeFermé
776 412 348 00018 · NAF 011C
Conformité de CHAUVEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUVEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUVEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur CHAUVEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHAUVEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHAUVEL BERNARD est 776 412 348. Le SIRET de son siège social est 776 412 348 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15776412348.
Où se situe le siège social de CHAUVEL BERNARD ?
Le siège social de CHAUVEL BERNARD est situé à Saint-Paul-en-Jarez (42740).
CHAUVEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUVEL BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUVEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVEL BERNARD.
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