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CHAUVEL JACQUES

Active
Siren384 812 871Entrepreneur individuel14140 PRETREVILLECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUVEL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 384 812 871. Elle est domiciliée à Pretreville (14140). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de CHAUVEL JACQUES

Dénomination
CHAUVEL JACQUES
SIREN
384 812 871
SIRET (siège)
384 812 871 00018
N° TVA intracommunautaire
FR12384812871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 812 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
14140, PRETREVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUVEL JACQUES

Élevage de vaches laitières

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Finances de CHAUVEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUVEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAUVEL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14140 PRETREVILLESiègeFermé

    384 812 871 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de CHAUVEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUVEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUVEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUVEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUVEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUVEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CHAUVEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAUVEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAUVEL JACQUES est 384 812 871. Le SIRET de son siège social est 384 812 871 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12384812871.

Où se situe le siège social de CHAUVEL JACQUES ?

Le siège social de CHAUVEL JACQUES est situé à Pretreville (14140).

CHAUVEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUVEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUVEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVEL JACQUES.

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