CHAUVEL MARC
Active5630Z · Débits de boissons
Enregistré sous le numéro SIREN 803 174 671, CHAUVEL MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 bd Sadi Carnot Angle 10 rue de l'Industrie, 66390 Baixas. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de CHAUVEL MARC
INSEE- Dénomination
- CHAUVEL MARC
- SIREN
- 803 174 671
- SIRET (siège)
- 803 174 671 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR84803174671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 174 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 01 juillet 2014
- Siège social
- 28 BD SADI CARNOT ANGLE 10 RUE DE L'INDUSTRIE, 66390, BAIXAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUVEL MARC
Bar licence 4, débit de tabac, pmu, loto
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Établissements de CHAUVEL MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66390 BAIXASSiègeActif
803 174 671 00013 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 5630Z
Conformité de CHAUVEL MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVEL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUVEL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUVEL MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-01
- création
Date d'effet : 01 juillet 2014
Aides publiques de CHAUVEL MARC
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à CHAUVEL MARC a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.
- 5,0 k€
Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 17 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur CHAUVEL MARC
Quel est le numéro SIREN de CHAUVEL MARC ?
Le numéro SIREN de CHAUVEL MARC est 803 174 671. Le SIRET de son siège social est 803 174 671 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84803174671.
Où se situe le siège social de CHAUVEL MARC ?
Le siège social de CHAUVEL MARC est situé 28 bd Sadi Carnot Angle 10 rue de l'Industrie, 66390 Baixas.
CHAUVEL MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUVEL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUVEL MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVEL MARC.
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