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CHAUVEL PASCAL

Active
Siren981 026 412Entrepreneur individuel56320 Meslan
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUVEL PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 981 026 412. Elle est domiciliée 13 ALL des Genêts, 56320 Meslan. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CHAUVEL PASCAL

Dénomination
CHAUVEL PASCAL
SIREN
981 026 412
SIRET (siège)
981 026 412 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17981026412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 026 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
13 ALL des Genêts, 56320, Meslan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUVEL PASCAL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de CHAUVEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUVEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUVEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56320 MeslanSiègeActif

    981 026 412 00016 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHAUVEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUVEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUVEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUVEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUVEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUVEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur CHAUVEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAUVEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAUVEL PASCAL est 981 026 412. Le SIRET de son siège social est 981 026 412 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17981026412.

Où se situe le siège social de CHAUVEL PASCAL ?

Le siège social de CHAUVEL PASCAL est situé 13 ALL des Genêts, 56320 Meslan.

CHAUVEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUVEL PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUVEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVEL PASCAL.

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