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CHAUVET DANIEL

Active
Siren522 675 867Entrepreneur individuel17480 LE CHATEAU-D'OLERONCréée le 01 mai 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUVET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1989 sous le numéro SIREN 522 675 867. Elle est domiciliée Ors, 17480 Le Chateau-d'Oleron. Son activité principale relève du code NAF 0321Z.

Fiche d'identité de CHAUVET DANIEL

Dénomination
CHAUVET DANIEL
SIREN
522 675 867
SIRET (siège)
522 675 867 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12522675867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 675 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0321Z
Date de création
01 mai 1989
Siège social
ORS, 17480, LE CHATEAU-D'OLERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUVET DANIEL

Aquaculture en mer

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Finances de CHAUVET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUVET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAUVET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17480 LE CHATEAU-D'OLERONSiègeActif

    522 675 867 00017 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 0321Z

Documents juridiques de CHAUVET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUVET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUVET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUVET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUVET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUVET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1989

Questions fréquentes sur CHAUVET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAUVET DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAUVET DANIEL est 522 675 867. Le SIRET de son siège social est 522 675 867 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12522675867.

Où se situe le siège social de CHAUVET DANIEL ?

Le siège social de CHAUVET DANIEL est situé Ors, 17480 Le Chateau-d'Oleron.

CHAUVET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUVET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUVET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVET DANIEL.

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