CHAUVET GILBERT
Active0121Z · Culture de la vigne
CHAUVET GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 776 083 107. Son siège social est situé rue de Mazeilles, 34410 Sauvian. CHAUVET GILBERT relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CHAUVET GILBERT
INSEE- Dénomination
- CHAUVET GILBERT
- SIREN
- 776 083 107
- SIRET (siège)
- 776 083 107 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR43776083107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 776 083 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- -
- Siège social
- RUE DE MAZEILLES, 34410, SAUVIAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAUVET GILBERT
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CHAUVET GILBERT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 34410 SAUVIANSiègeActif
776 083 107 00024 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z
- 34410 SERIGNANActif
776 083 107 00016 · NAF 2223Z
Conformité de CHAUVET GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVET GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUVET GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUVET GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Marques déposées par CHAUVET GILBERT
INPICHAUVET GILBERT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCHATEAU DE BEL-CERS
N° 3148670 · Déposée le 19 février 2002 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 19 février 2022
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHAUVET GILBERT
Quel est le numéro SIREN de CHAUVET GILBERT ?
Le numéro SIREN de CHAUVET GILBERT est 776 083 107. Le SIRET de son siège social est 776 083 107 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43776083107.
Où se situe le siège social de CHAUVET GILBERT ?
Le siège social de CHAUVET GILBERT est situé rue de Mazeilles, 34410 Sauvian.
CHAUVET GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUVET GILBERT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUVET GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVET GILBERT.
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