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CHAUVET Pascal

Active
Siren979 264 363Entrepreneur individuel45100 Orléans
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUVET Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 979 264 363. Elle est domiciliée RUE des Montées Rue des Balleti, 45100 Orléans. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAUVET Pascal

Dénomination
CHAUVET Pascal
SIREN
979 264 363
SIRET (siège)
979 264 363 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79979264363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 264 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
RUE des Montées Rue des Balleti, 45100, Orléans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUVET Pascal

Location de longue durée

Finances de CHAUVET Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUVET Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUVET Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45100 OrléansSiègeActif

    979 264 363 00016 · ouvert le 22 août 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAUVET Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUVET Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUVET Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUVET Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVET Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUVET Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUVET Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur CHAUVET Pascal

Quel est le numéro SIREN de CHAUVET Pascal ?

Le numéro SIREN de CHAUVET Pascal est 979 264 363. Le SIRET de son siège social est 979 264 363 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79979264363.

Où se situe le siège social de CHAUVET Pascal ?

Le siège social de CHAUVET Pascal est situé RUE des Montées Rue des Balleti, 45100 Orléans.

CHAUVET Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUVET Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUVET Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVET Pascal.

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