CHAUVIGNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 832 059 018, CHAUVIGNE est une société civile créée le 19 septembre 2017. Elle est domiciliée 17 rue du Lys, 49310 Montilliers. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. Elle est dirigée par DAMIEN CHAUVIGNE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHAUVIGNE
INSEE- Dénomination
- CHAUVIGNE
- SIREN
- 832 059 018
- SIRET (siège)
- 832 059 018 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR18832059018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 059 018
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 19 septembre 2017
- Siège social
- 17 RUE DU LYS , 49310, MONTILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de CHAUVIGNE
Objet social de CHAUVIGNE
Viticulture
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Finances de CHAUVIGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUVIGNE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 septembre 2017) · 9 ans
HOLDING CHAUVIGNE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 septembre 2017) · 9 ans
Établissements de CHAUVIGNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49310 MONTILLIERSSiègeActif
832 059 018 00016 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CHAUVIGNE
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHAUVIGNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUVIGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUVIGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVIGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAUVIGNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 janvier 2016 · N° 13/02982
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 1989 · N° 87-42.411
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAUVIGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUVIGNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-19 · Début d'activité : 2017-08-01
- création
Date d'effet : 19 septembre 2017
Questions fréquentes sur CHAUVIGNE
Quel est le numéro SIREN de CHAUVIGNE ?
Le numéro SIREN de CHAUVIGNE est 832 059 018. Le SIRET de son siège social est 832 059 018 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18832059018.
Qui dirige CHAUVIGNE ?
CHAUVIGNE est dirigée par DAMIEN CHAUVIGNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAUVIGNE ?
Le siège social de CHAUVIGNE est situé 17 rue du Lys, 49310 Montilliers.
CHAUVIGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUVIGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUVIGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVIGNE.
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