CHAUVIN CONSTANT

Active

Siren778 360 164Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 01 janvier 1976

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 778 360 164, CHAUVIN CONSTANT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Elle est domiciliée 13 Rte de Lyon, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 672Z.

Fiche d'identité de CHAUVIN CONSTANT

INSEE

Dénomination: CHAUVIN CONSTANT
SIREN: 778 360 164
SIRET (siège): 778 360 164 00017
N° TVA intracommunautaire: FR86778360164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 778 360 164
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 672Z
Date de création: 01 janvier 1976
Siège social: 13 RTE DE LYON, 39600, ARBOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAUVIN CONSTANT

Courtier en Assurances

Finances de CHAUVIN CONSTANT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUVIN CONSTANT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUVIN CONSTANT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

39600 ARBOISSiègeFermé
778 360 164 00017 · ouvert le 01 février 1976 · NAF 672Z

Documents juridiques de CHAUVIN CONSTANT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUVIN CONSTANT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUVIN CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUVIN CONSTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVIN CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUVIN CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUVIN CONSTANT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur CHAUVIN CONSTANT

Quel est le numéro SIREN de CHAUVIN CONSTANT ?

Le numéro SIREN de CHAUVIN CONSTANT est 778 360 164. Le SIRET de son siège social est 778 360 164 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86778360164.

Où se situe le siège social de CHAUVIN CONSTANT ?

Le siège social de CHAUVIN CONSTANT est situé 13 Rte de Lyon, 39600 Arbois.