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CHAUVIN MARCEL

Active
Siren411 335 433Entrepreneur individuel39230 DARBONNAYCréée le 31 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUVIN MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1985 sous le numéro SIREN 411 335 433. Son siège social est situé Au Village, 39230 Darbonnay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.

Fiche d'identité de CHAUVIN MARCEL

Dénomination
CHAUVIN MARCEL
SIREN
411 335 433
SIRET (siège)
411 335 433 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53411335433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 335 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
AU VILLAGE, 39230, DARBONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUVIN MARCEL

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Finances de CHAUVIN MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUVIN MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAUVIN MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39230 DARBONNAYSiègeFermé

    411 335 433 00016 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 702B

Documents juridiques de CHAUVIN MARCEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CHAUVIN MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUVIN MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUVIN MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVIN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUVIN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUVIN MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur CHAUVIN MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CHAUVIN MARCEL ?

Le numéro SIREN de CHAUVIN MARCEL est 411 335 433. Le SIRET de son siège social est 411 335 433 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53411335433.

Où se situe le siège social de CHAUVIN MARCEL ?

Le siège social de CHAUVIN MARCEL est situé Au Village, 39230 Darbonnay.

CHAUVIN MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUVIN MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUVIN MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVIN MARCEL.

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