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CHAUVY PASCAL

Active
Siren378 563 332Entrepreneur individuel68170 RIXHEIMCréée le 20 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 378 563 332, CHAUVY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 avril 1990. Son siège social est situé 5 av du General de Gaulle, 68170 Rixheim. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de CHAUVY PASCAL

Dénomination
CHAUVY PASCAL
SIREN
378 563 332
SIRET (siège)
378 563 332 00022
N° TVA intracommunautaire
FR40378563332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 563 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
20 avril 1990
Siège social
5 AV DU GENERAL DE GAULLE, 68170, RIXHEIM
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAUVY PASCAL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de CHAUVY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUVY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUVY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68170 RIXHEIMSiègeActif

    378 563 332 00022 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 7022Z

  • 84360 LAURISFermé

    378 563 332 00014 · ouvert le 20 avril 1990 · NAF 703A

Documents juridiques de CHAUVY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUVY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUVY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUVY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUVY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUVY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 1990

Questions fréquentes sur CHAUVY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAUVY PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAUVY PASCAL est 378 563 332. Le SIRET de son siège social est 378 563 332 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40378563332.

Où se situe le siège social de CHAUVY PASCAL ?

Le siège social de CHAUVY PASCAL est situé 5 av du General de Gaulle, 68170 Rixheim.

CHAUVY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUVY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUVY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVY PASCAL.

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