CHAUX PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 438 244 295, CHAUX PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2001. Elle est domiciliée Ld Chomette, 42440 Les Salles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAUX PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHAUX PASCAL
- SIREN
- 438 244 295
- SIRET (siège)
- 438 244 295 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR38438244295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 244 295
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 2001
- Siège social
- LD CHOMETTE, 42440, LES SALLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUX PASCAL
Location des biens ruraux
Finances de CHAUX PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUX PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAUX PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42440 LES SALLESSiègeActif
438 244 295 00012 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAUX PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUX PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUX PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUX PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2001
Questions fréquentes sur CHAUX PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHAUX PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHAUX PASCAL est 438 244 295. Le SIRET de son siège social est 438 244 295 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38438244295.
Où se situe le siège social de CHAUX PASCAL ?
Le siège social de CHAUX PASCAL est situé Ld Chomette, 42440 Les Salles.
CHAUX PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUX PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUX PASCAL.
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