CHAVAGNAC JACQUES

Active

Siren803 762 962Entrepreneur individuel31120 ROQUETTESCréée le 09 juin 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 803 762 962, CHAVAGNAC JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 9 juin 2014. Elle est domiciliée 7 A rue Marcel Doret, 31120 Roquettes. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CHAVAGNAC JACQUES

INSEE

Dénomination: CHAVAGNAC JACQUES
SIREN: 803 762 962
SIRET (siège): 803 762 962 00014
N° TVA intracommunautaire: FR42803762962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 803 762 962
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 09 juin 2014
Siège social: 7 A RUE MARCEL DORET, 31120, ROQUETTES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAVAGNAC JACQUES

Production d'électricité

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Finances de CHAVAGNAC JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVAGNAC JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAVAGNAC JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31120 ROQUETTESSiègeActif
803 762 962 00014 · ouvert le 09 juin 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHAVAGNAC JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVAGNAC JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVAGNAC JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVAGNAC JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVAGNAC JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVAGNAC JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVAGNAC JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 juin 2014

Questions fréquentes sur CHAVAGNAC JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAVAGNAC JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAVAGNAC JACQUES est 803 762 962. Le SIRET de son siège social est 803 762 962 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42803762962.

Où se situe le siège social de CHAVAGNAC JACQUES ?

Le siège social de CHAVAGNAC JACQUES est situé 7 A rue Marcel Doret, 31120 Roquettes.