CHAVALIER SEBASTIEN
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
CHAVALIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 1997, identifié par le SIREN 412 216 665. Elle est domiciliée 179 Che de Lanusse, 31200 Toulouse. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).
Fiche d'identité de CHAVALIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHAVALIER SEBASTIEN
- SIREN
- 412 216 665
- SIRET (siège)
- 412 216 665 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14412216665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 216 665
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 26 mai 1997
- Siège social
- 179 CHE DE LANUSSE, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVALIER SEBASTIEN
BOULANGERIE PATISSERIE -
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Établissements de CHAVALIER SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
412 216 665 00015 · ouvert le 03 avril 1997 · NAF 1071C
Conformité de CHAVALIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVALIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVALIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAVALIER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 mai 1997
Questions fréquentes sur CHAVALIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHAVALIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHAVALIER SEBASTIEN est 412 216 665. Le SIRET de son siège social est 412 216 665 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14412216665.
Où se situe le siège social de CHAVALIER SEBASTIEN ?
Le siège social de CHAVALIER SEBASTIEN est situé 179 Che de Lanusse, 31200 Toulouse.
CHAVALIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVALIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVALIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVALIER SEBASTIEN.
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