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CHAVAN JACQUES

Active
Siren400 695 672Entrepreneur individuel34270 CLARETCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVAN JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 400 695 672. Son siège social est situé Mas de Toulaquier, 34270 Claret. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVAN JACQUES

Dénomination
CHAVAN JACQUES
SIREN
400 695 672
SIRET (siège)
400 695 672 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75400695672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 695 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
MAS DE TOULAQUIER, 34270, CLARET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVAN JACQUES

Culture de la vigne

Finances de CHAVAN JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVAN JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVAN JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34270 CLARETSiègeActif

    400 695 672 00016 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHAVAN JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVAN JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CHAVAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAVAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAVAN JACQUES est 400 695 672. Le SIRET de son siège social est 400 695 672 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75400695672.

Où se situe le siège social de CHAVAN JACQUES ?

Le siège social de CHAVAN JACQUES est situé Mas de Toulaquier, 34270 Claret.

CHAVAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVAN JACQUES.

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