Chavanac Danièle

Active

Siren994 461 390Entrepreneur individuel66000 PerpignanCréée le 28 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Chavanac Danièle est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2025, identifié par le SIREN 994 461 390. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE Alfred Bachelet 37 rue Alfred Bachelet, 66000 Perpignan. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de Chavanac Danièle

INSEE

Dénomination: Chavanac Danièle
SIREN: 994 461 390
SIRET (siège): 994 461 390 00019
N° TVA intracommunautaire: FR93994461390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 461 390
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 28 novembre 2025
Siège social: RUE Alfred Bachelet 37 rue Alfred Bachelet, 66000, Perpignan
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Chavanac Danièle

Artiste peintre, arts plastique, peintre sur toile, artiste auteur peintre

Finances de Chavanac Danièle

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Chavanac Danièle

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Chavanac Danièle

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66000 PerpignanSiègeActif
994 461 390 00019 · ouvert le 31 décembre 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de Chavanac Danièle

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Chavanac Danièle

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Chavanac Danièle. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Chavanac Danièle

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chavanac Danièle. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Chavanac Danièle n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Chavanac Danièle

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

28 novembre 2025création
Date d'effet : 28 novembre 2025

Questions fréquentes sur Chavanac Danièle

Quel est le numéro SIREN de Chavanac Danièle ?

Le numéro SIREN de Chavanac Danièle est 994 461 390. Le SIRET de son siège social est 994 461 390 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93994461390.

Où se situe le siège social de Chavanac Danièle ?

Le siège social de Chavanac Danièle est situé RUE Alfred Bachelet 37 rue Alfred Bachelet, 66000 Perpignan.