CHAVAND SEBASTIEN
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
- Effectif
- 1tranche Sirene
CHAVAND SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 2020 sous le numéro SIREN 890 182 264. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 RUE du Ruisseau, 42210 Bellegarde-en-Forez. CHAVAND SEBASTIEN relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z) et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de CHAVAND SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHAVAND SEBASTIEN
- SIREN
- 890 182 264
- SIRET (siège)
- 890 182 264 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR34890182264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 182 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 17 novembre 2020
- Effectif
- 1
- Siège social
- 90 RUE du Ruisseau, 42210, Bellegarde-en-Forez
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAVAND SEBASTIEN
PEINTURE BATIMENT, POSE DE REVETEMENTS MURAUX INTERIEUR, PREPARATION SUPPORT INTERIEUR
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de CHAVAND SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42210 Bellegarde-en-ForezSiègeActif
890 182 264 00022 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 4334Z
- 42210 MONTROND-LES-BAINSFermé
890 182 264 00014 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 4334Z
Conformité de CHAVAND SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVAND SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAVAND SEBASTIEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAVAND SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAVAND SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 2020
Questions fréquentes sur CHAVAND SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHAVAND SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHAVAND SEBASTIEN est 890 182 264. Le SIRET de son siège social est 890 182 264 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34890182264.
Où se situe le siège social de CHAVAND SEBASTIEN ?
Le siège social de CHAVAND SEBASTIEN est situé 90 RUE du Ruisseau, 42210 Bellegarde-en-Forez.
CHAVAND SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVAND SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVAND SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVAND SEBASTIEN.
Combien de salariés compte CHAVAND SEBASTIEN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CHAVAND SEBASTIEN emploie 1 salarié.
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