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CHAVAND SEBASTIEN

Active
Siren890 182 264Entrepreneur individuel42210 Bellegarde-en-ForezCréée le 17 novembre 20201

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Effectif
1tranche Sirene

CHAVAND SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 2020 sous le numéro SIREN 890 182 264. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 RUE du Ruisseau, 42210 Bellegarde-en-Forez. CHAVAND SEBASTIEN relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de CHAVAND SEBASTIEN

Dénomination
CHAVAND SEBASTIEN
SIREN
890 182 264
SIRET (siège)
890 182 264 00022
N° TVA intracommunautaire
FR34890182264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 182 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
17 novembre 2020
Effectif
1
Siège social
90 RUE du Ruisseau, 42210, Bellegarde-en-Forez
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAVAND SEBASTIEN

PEINTURE BATIMENT, POSE DE REVETEMENTS MURAUX INTERIEUR, PREPARATION SUPPORT INTERIEUR

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Établissements de CHAVAND SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42210 Bellegarde-en-ForezSiègeActif

    890 182 264 00022 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 4334Z

  • 42210 MONTROND-LES-BAINSFermé

    890 182 264 00014 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 4334Z

Conformité de CHAVAND SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVAND SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAVAND SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAVAND SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAVAND SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2020

Questions fréquentes sur CHAVAND SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAVAND SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHAVAND SEBASTIEN est 890 182 264. Le SIRET de son siège social est 890 182 264 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34890182264.

Où se situe le siège social de CHAVAND SEBASTIEN ?

Le siège social de CHAVAND SEBASTIEN est situé 90 RUE du Ruisseau, 42210 Bellegarde-en-Forez.

CHAVAND SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVAND SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVAND SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVAND SEBASTIEN.

Combien de salariés compte CHAVAND SEBASTIEN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CHAVAND SEBASTIEN emploie 1 salarié.