CHAVANEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 893 674 028, CHAVANEL est une SNC créée le 5 février 2021. Son siège social est situé 11 bd Auguste Comte, 24100 Bergerac. Son activité principale relève du code NAF 4726Z. La direction est assurée par ANNE-ADELINE LEHERISSIER en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de CHAVANEL
INSEE- Dénomination
- CHAVANEL
- SIREN
- 893 674 028
- SIRET (siège)
- 893 674 028 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05893674028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 674 028
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4726Z
- Date de création
- 05 février 2021
- Siège social
- 11 BD AUGUSTE COMTE, 24100, BERGERAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVANEL
Débit de tabac, presse, FDJ, papeterie, librairie
Finances de CHAVANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVANEL
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (05 février 2021) · 5 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (05 février 2021) · 5 ans
Établissements de CHAVANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24100 BERGERACSiègeActif
893 674 028 00012 · ouvert le 05 février 2021 · NAF 4726Z
Documents juridiques de CHAVANEL
INPIComptes annuels de CHAVANEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAVANEL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 2021 · N° 19-18.622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 10 avril 2019 · N° 17/08004
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAVANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVANEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 février 2021
Questions fréquentes sur CHAVANEL
Quel est le numéro SIREN de CHAVANEL ?
Le numéro SIREN de CHAVANEL est 893 674 028. Le SIRET de son siège social est 893 674 028 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05893674028.
Qui dirige CHAVANEL ?
CHAVANEL est dirigée par ANNE-ADELINE LEHERISSIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAVANEL ?
Le siège social de CHAVANEL est situé 11 bd Auguste Comte, 24100 Bergerac.
CHAVANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANEL.
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