CHAVANEL Damien
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAVANEL Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juillet 2026 sous le numéro SIREN 107 558 868. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 CHE de Poncety Jacquemin, 01370 Saint-Étienne-du-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAVANEL Damien
INSEE- Dénomination
- CHAVANEL Damien
- SIREN
- 107 558 868
- SIRET (siège)
- 107 558 868 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR05107558868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 107 558 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 16 juillet 2026
- Siège social
- 32 CHE de Poncety Jacquemin, 01370, Saint-Étienne-du-Bois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVANEL Damien
Travaux de peinture intérieure
Finances de CHAVANEL Damien
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVANEL Damien
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHAVANEL Damien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01370 Saint-Étienne-du-BoisSiègeActif
107 558 868 00017 · ouvert le 15 août 2026 · NAF 4334Z
Documents juridiques de CHAVANEL Damien
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAVANEL Damien
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANEL Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVANEL Damien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANEL Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVANEL Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVANEL Damien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2026
Questions fréquentes sur CHAVANEL Damien
Quel est le numéro SIREN de CHAVANEL Damien ?
Le numéro SIREN de CHAVANEL Damien est 107 558 868. Le SIRET de son siège social est 107 558 868 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05107558868.
Où se situe le siège social de CHAVANEL Damien ?
Le siège social de CHAVANEL Damien est situé 32 CHE de Poncety Jacquemin, 01370 Saint-Étienne-du-Bois.
CHAVANEL Damien est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANEL Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANEL Damien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANEL Damien.
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