CHAVANEL GILBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAVANEL GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 894 139. Son siège social est situé La Galope, 01560 Curciat-Dongalon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAVANEL GILBERT
INSEE- Dénomination
- CHAVANEL GILBERT
- SIREN
- 380 894 139
- SIRET (siège)
- 380 894 139 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR22380894139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 894 139
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LA GALOPE, 01560, CURCIAT-DONGALON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVANEL GILBERT
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CHAVANEL GILBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVANEL GILBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAVANEL GILBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01560 CURCIAT-DONGALONSiègeActif
380 894 139 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAVANEL GILBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAVANEL GILBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANEL GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVANEL GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANEL GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVANEL GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVANEL GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur CHAVANEL GILBERT
Quel est le numéro SIREN de CHAVANEL GILBERT ?
Le numéro SIREN de CHAVANEL GILBERT est 380 894 139. Le SIRET de son siège social est 380 894 139 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22380894139.
Où se situe le siège social de CHAVANEL GILBERT ?
Le siège social de CHAVANEL GILBERT est situé La Galope, 01560 Curciat-Dongalon.
CHAVANEL GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANEL GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANEL GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANEL GILBERT.
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