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CHAVANEL PASCAL

Active
Siren420 687 741Entrepreneur individuel69700 ÉchalasCréée le 26 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVANEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 janvier 2024 sous le numéro SIREN 420 687 741. Elle est domiciliée 35 CHE des Etangs, 69700 Échalas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z.

Fiche d'identité de CHAVANEL PASCAL

Dénomination
CHAVANEL PASCAL
SIREN
420 687 741
SIRET (siège)
420 687 741 00025
N° TVA intracommunautaire
FR18420687741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 687 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
26 janvier 2024
Siège social
35 CHE des Etangs, 69700, Échalas
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANEL PASCAL

services administratifs divers pour le compte de tiers

Finances de CHAVANEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69700 ÉchalasSiègeActif

    420 687 741 00025 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 8299Z

Documents juridiques de CHAVANEL PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CHAVANEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2024

Questions fréquentes sur CHAVANEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAVANEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAVANEL PASCAL est 420 687 741. Le SIRET de son siège social est 420 687 741 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18420687741.

Où se situe le siège social de CHAVANEL PASCAL ?

Le siège social de CHAVANEL PASCAL est situé 35 CHE des Etangs, 69700 Échalas.

CHAVANEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANEL PASCAL.

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