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CHAVANEL PIERRE

Active
Siren822 070 348Entrepreneur individuel01560 SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZECréée le 01 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVANEL PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2016 sous le numéro SIREN 822 070 348. Elle est domiciliée Montefanty, 01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze. Son activité principale relève du code NAF 5621Z.

Fiche d'identité de CHAVANEL PIERRE

Dénomination
CHAVANEL PIERRE
SIREN
822 070 348
SIRET (siège)
822 070 348 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24822070348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 070 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
01 juillet 2016
Siège social
MONTEFANTY, 01560, SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANEL PIERRE

Traiteur spécialisé dans les tapas

Finances de CHAVANEL PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANEL PIERRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANEL PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01560 SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZESiègeActif

    822 070 348 00013 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 5621Z

Documents juridiques de CHAVANEL PIERRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 août 2016

  • Acte

Comptes annuels de CHAVANEL PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANEL PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANEL PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANEL PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANEL PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANEL PIERRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-22 · Début d'activité : 2016-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2016

Questions fréquentes sur CHAVANEL PIERRE

Quel est le numéro SIREN de CHAVANEL PIERRE ?

Le numéro SIREN de CHAVANEL PIERRE est 822 070 348. Le SIRET de son siège social est 822 070 348 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24822070348.

Où se situe le siège social de CHAVANEL PIERRE ?

Le siège social de CHAVANEL PIERRE est situé Montefanty, 01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze.

CHAVANEL PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANEL PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANEL PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANEL PIERRE.

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