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CHAVANEL SAMUEL

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Siren821 715 687Entrepreneur individuel01560 SAINT-TRIVIER-DE-COURTESCréée le 20 juillet 2016

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 821 715 687, CHAVANEL SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 2016. Son siège social est situé 127 Che du Stade, 01560 Saint-Trivier-de-Courtes. CHAVANEL SAMUEL relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de CHAVANEL SAMUEL

Dénomination
CHAVANEL SAMUEL
SIREN
821 715 687
SIRET (siège)
821 715 687 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34821715687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 715 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
20 juillet 2016
Siège social
127 CHE DU STADE, 01560, SAINT-TRIVIER-DE-COURTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANEL SAMUEL

Vente à domicile

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Établissements de CHAVANEL SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01560 SAINT-TRIVIER-DE-COURTESSiègeActif

    821 715 687 00017 · ouvert le 20 juillet 2016 · NAF 4799A

Conformité de CHAVANEL SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANEL SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANEL SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAVANEL SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2016

Questions fréquentes sur CHAVANEL SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de CHAVANEL SAMUEL ?

Le numéro SIREN de CHAVANEL SAMUEL est 821 715 687. Le SIRET de son siège social est 821 715 687 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34821715687.

Où se situe le siège social de CHAVANEL SAMUEL ?

Le siège social de CHAVANEL SAMUEL est situé 127 Che du Stade, 01560 Saint-Trivier-de-Courtes.

CHAVANEL SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANEL SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANEL SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANEL SAMUEL.

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