CHAVANIS BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAVANIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1986 sous le numéro SIREN 404 886 665. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Vanel, 69870 Lamure sur Azergues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.
Fiche d'identité de CHAVANIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHAVANIS BERNARD
- SIREN
- 404 886 665
- SIRET (siège)
- 404 886 665 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR11404886665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 886 665
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 01 septembre 1986
- Siège social
- LE VANEL, 69870, LAMURE SUR AZERGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVANIS BERNARD
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CHAVANIS BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVANIS BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAVANIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69870 LAMURE SUR AZERGUESSiègeActif
404 886 665 00011 · ouvert le 01 septembre 1986 · NAF 0143Z
Documents juridiques de CHAVANIS BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAVANIS BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVANIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVANIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVANIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1986
Questions fréquentes sur CHAVANIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHAVANIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHAVANIS BERNARD est 404 886 665. Le SIRET de son siège social est 404 886 665 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11404886665.
Où se situe le siège social de CHAVANIS BERNARD ?
Le siège social de CHAVANIS BERNARD est situé Le Vanel, 69870 Lamure sur Azergues.
CHAVANIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANIS BERNARD.
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