CHAVANIS COLETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAVANIS COLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 1990 sous le numéro SIREN 409 909 108. Elle est domiciliée Les Ducs, 69550 Meaux la Montagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.
Fiche d'identité de CHAVANIS COLETTE
INSEE- Dénomination
- CHAVANIS COLETTE
- SIREN
- 409 909 108
- SIRET (siège)
- 409 909 108 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR39409909108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 909 108
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 10 septembre 1990
- Siège social
- LES DUCS, 69550, MEAUX LA MONTAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVANIS COLETTE
Exploitation forestière
Finances de CHAVANIS COLETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVANIS COLETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAVANIS COLETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69550 MEAUX LA MONTAGNESiègeActif
409 909 108 00014 · ouvert le 10 septembre 1990 · NAF 0220Z
Documents juridiques de CHAVANIS COLETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAVANIS COLETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANIS COLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVANIS COLETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANIS COLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVANIS COLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVANIS COLETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 1990
Questions fréquentes sur CHAVANIS COLETTE
Quel est le numéro SIREN de CHAVANIS COLETTE ?
Le numéro SIREN de CHAVANIS COLETTE est 409 909 108. Le SIRET de son siège social est 409 909 108 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39409909108.
Où se situe le siège social de CHAVANIS COLETTE ?
Le siège social de CHAVANIS COLETTE est situé Les Ducs, 69550 Meaux la Montagne.
CHAVANIS COLETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANIS COLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANIS COLETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANIS COLETTE.
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