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CHAVANIS DANIEL

Active
Siren935 007 013Entrepreneur individuel38770 La Motte-Saint-MartinCréée le 05 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 935 007 013, CHAVANIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2024. Elle est domiciliée 225 RUE de Treffort, 38770 La Motte-Saint-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVANIS DANIEL

Dénomination
CHAVANIS DANIEL
SIREN
935 007 013
SIRET (siège)
935 007 013 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77935007013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 935 007 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
05 novembre 2024
Siège social
225 RUE de Treffort, 38770, La Motte-Saint-Martin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANIS DANIEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de CHAVANIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANIS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38770 La Motte-Saint-MartinSiègeActif

    935 007 013 00011 · ouvert le 21 juin 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHAVANIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2024

Questions fréquentes sur CHAVANIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAVANIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAVANIS DANIEL est 935 007 013. Le SIRET de son siège social est 935 007 013 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77935007013.

Où se situe le siège social de CHAVANIS DANIEL ?

Le siège social de CHAVANIS DANIEL est situé 225 RUE de Treffort, 38770 La Motte-Saint-Martin.

CHAVANIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANIS DANIEL.

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