CHAVANNAZ PASCAL

Active

Siren750 236 994Entrepreneur individuel79000 NIORTCréée le 29 décembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAVANNAZ PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 décembre 2011, identifié par le SIREN 750 236 994. Son siège social est situé 126 B rue de la Burgonce residence le Clos des Tilleuls, 79000 Niort. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVANNAZ PASCAL

INSEE

Dénomination: CHAVANNAZ PASCAL
SIREN: 750 236 994
SIRET (siège): 750 236 994 00018
N° TVA intracommunautaire: FR12750236994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 750 236 994
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 29 décembre 2011
Siège social: 126 B RUE DE LA BURGONCE RESIDENCE LE CLOS DES TILLEULS, 79000, NIORT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAVANNAZ PASCAL

Location de logements

Finances de CHAVANNAZ PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNAZ PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANNAZ PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

79000 NIORTSiègeActif
750 236 994 00018 · ouvert le 29 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAVANNAZ PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANNAZ PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNAZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNAZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNAZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANNAZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNAZ PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 29 décembre 2011

Questions fréquentes sur CHAVANNAZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNAZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAVANNAZ PASCAL est 750 236 994. Le SIRET de son siège social est 750 236 994 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12750236994.

Où se situe le siège social de CHAVANNAZ PASCAL ?

Le siège social de CHAVANNAZ PASCAL est situé 126 B rue de la Burgonce residence le Clos des Tilleuls, 79000 Niort.