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CHAVANNE

Active
Siren392 392 841SAS63270 VIC-LE-COMTECréée le 20 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
37,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 392 841, CHAVANNE est une SAS créée le 20 septembre 1993. Son siège social est situé 536 Rte des Anciens Moulins les Petades, 63270 Vic-le-Comte. Son activité principale relève du code NAF 6832A. SERGE BACHELLERIE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAVANNE

Dénomination
CHAVANNE
SIREN
392 392 841
SIRET (siège)
392 392 841 00020
N° TVA intracommunautaire
FR18392392841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 392 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
37 230 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
20 septembre 1993
Siège social
536 RTE DES ANCIENS MOULINS LES PETADES, 63270, VIC-LE-COMTE
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CHAVANNE

Exploitation d'hôtels, restaurants, location de meublés, résidences de tourisme, gestion de tout bien immobilier ou de toute participation financière

Finances de CHAVANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNE

SB

SERGE BACHELLERIE

Président de SAS

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2022

E

ESPACE CAZES BONNETON SARL

Président de SAS

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHAVANNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63270 VIC-LE-COMTESiègeActif

    392 392 841 00020 · ouvert le 23 août 1993 · NAF 6832A

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    392 392 841 00012 · ouvert le 23 août 1993 · NAF 5510Z

Documents juridiques de CHAVANNE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 21 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de CHAVANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAVANNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAVANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNE

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Président : BACHELLERIE Serge

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Président : BACHELLERIE Serge Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ET COMMISSARIAT Commissaire aux comptes suppléant : S E C O M I (SARL)

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1993

Questions fréquentes sur CHAVANNE

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE ?

Le numéro SIREN de CHAVANNE est 392 392 841. Le SIRET de son siège social est 392 392 841 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18392392841.

Qui dirige CHAVANNE ?

CHAVANNE est dirigée par SERGE BACHELLERIE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAVANNE ?

Le siège social de CHAVANNE est situé 536 Rte des Anciens Moulins les Petades, 63270 Vic-le-Comte.

CHAVANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE.

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