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CHAVANNE

Active
Siren802 533 844SNC38210 TULLINSCréée le 27 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CHAVANNE est une SNC immatriculée le 27 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 533 844. Son siège social est situé 4 Pl Docteur Valois, 38210 Tullins. L'entreprise déclare le code NAF 4762Z comme activité principale. Elle est dirigée par CAROLINE CLERCANT, gérant.

Fiche d'identité de CHAVANNE

Dénomination
CHAVANNE
SIREN
802 533 844
SIRET (siège)
802 533 844 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46802533844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 533 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
27 mai 2014
Siège social
4 PL DOCTEUR VALOIS, 38210, TULLINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANNE

Vente de tabac, presse, papeterie, journaux, librairie, jeux et objets de décoration.

Finances de CHAVANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNE

JC

JEROME CHAVANNE

Autre

Depuis la création (27 mai 2014) · 12 ans

CC

CAROLINE CLERCANT

Gérant

Depuis la création (27 mai 2014) · 12 ans

Établissements de CHAVANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38210 TULLINSSiègeActif

    802 533 844 00014 · ouvert le 12 juin 2014 · NAF 4762Z

Documents juridiques de CHAVANNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de CHAVANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAVANNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAVANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Début d'activité : 2014-06-12

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-01

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2014

Questions fréquentes sur CHAVANNE

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE ?

Le numéro SIREN de CHAVANNE est 802 533 844. Le SIRET de son siège social est 802 533 844 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46802533844.

Qui dirige CHAVANNE ?

CHAVANNE est dirigée par CAROLINE CLERCANT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAVANNE ?

Le siège social de CHAVANNE est situé 4 Pl Docteur Valois, 38210 Tullins.

CHAVANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE.

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