CheckersProcédures

Chavanne Brice

Active
Siren977 803 550Entrepreneur individuel38460 Panossas
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Chavanne Brice est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 977 803 550. Elle est domiciliée 31 CHE des Bruyères, 38460 Panossas. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de Chavanne Brice

Dénomination
Chavanne Brice
SIREN
977 803 550
SIRET (siège)
977 803 550 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03977803550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 803 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
-
Siège social
31 CHE des Bruyères, 38460, Panossas
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Chavanne Brice

Création de musique originale

Finances de Chavanne Brice

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Chavanne Brice

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Chavanne Brice

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38460 PanossasSiègeActif

    977 803 550 00010 · ouvert le 02 juillet 2023 · NAF 9003B

Documents juridiques de Chavanne Brice

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Chavanne Brice

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Chavanne Brice. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Chavanne Brice

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chavanne Brice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Chavanne Brice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Chavanne Brice

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Chavanne Brice

Quel est le numéro SIREN de Chavanne Brice ?

Le numéro SIREN de Chavanne Brice est 977 803 550. Le SIRET de son siège social est 977 803 550 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03977803550.

Où se situe le siège social de Chavanne Brice ?

Le siège social de Chavanne Brice est situé 31 CHE des Bruyères, 38460 Panossas.

Chavanne Brice est-elle toujours en activité ?

Oui, Chavanne Brice est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Chavanne Brice est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Chavanne Brice.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autre création artistique

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B

Entreprises à Panossas

Toutes les entreprises à Panossas