CHAVANNE BRIGITTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAVANNE BRIGITTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mars 2009 sous le numéro SIREN 510 816 630. Elle est domiciliée La Filaterie, 71460 Cormatin. Son activité principale relève du code NAF 4778C.
Fiche d'identité de CHAVANNE BRIGITTE
INSEE- Dénomination
- CHAVANNE BRIGITTE
- SIREN
- 510 816 630
- SIRET (siège)
- 510 816 630 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR58510816630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 816 630
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 14 mars 2009
- Siège social
- LA FILATERIE, 71460, CORMATIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CHAVANNE BRIGITTE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CHAVANNE BRIGITTE
Galerie artisanale exposition dépôt vente de produits artisanaux et gourmands
Finances de CHAVANNE BRIGITTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVANNE BRIGITTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAVANNE BRIGITTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71460 CORMATINSiègeActif
510 816 630 00014 · ouvert le 14 mars 2009 · NAF 4778C
Documents juridiques de CHAVANNE BRIGITTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAVANNE BRIGITTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVANNE BRIGITTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVANNE BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVANNE BRIGITTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
Début d'activité : 2009-03-14
- création
Date d'effet : 14 mars 2009
Questions fréquentes sur CHAVANNE BRIGITTE
Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE BRIGITTE ?
Le numéro SIREN de CHAVANNE BRIGITTE est 510 816 630. Le SIRET de son siège social est 510 816 630 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58510816630.
Où se situe le siège social de CHAVANNE BRIGITTE ?
Le siège social de CHAVANNE BRIGITTE est situé La Filaterie, 71460 Cormatin.
CHAVANNE BRIGITTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANNE BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANNE BRIGITTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE BRIGITTE.
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