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CHAVANNE BRUNO

Active
Siren412 633 331Entrepreneur individuel74440 MIEUSSYCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVANNE BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 412 633 331. Le siège social de l'entreprise se trouve 449 Rte de la Montagne l'Edelweiss, 74440 Mieussy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z.

Fiche d'identité de CHAVANNE BRUNO

Dénomination
CHAVANNE BRUNO
SIREN
412 633 331
SIRET (siège)
412 633 331 00027
N° TVA intracommunautaire
FR70412633331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 633 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
449 RTE DE LA MONTAGNE L'EDELWEISS, 74440, MIEUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANNE BRUNO

Débit de tabac, articles pour fumeurs, confiserie, bar, brasserie, Française des jeux.

Finances de CHAVANNE BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNE BRUNO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANNE BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74440 MIEUSSYSiègeActif

    412 633 331 00027 · ouvert le 25 mars 2016 · NAF 5630Z

Documents juridiques de CHAVANNE BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANNE BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNE BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANNE BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNE BRUNO

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Début d'activité : 2016-03-31

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Début d'activité : 2016-03-25

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur CHAVANNE BRUNO

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE BRUNO ?

Le numéro SIREN de CHAVANNE BRUNO est 412 633 331. Le SIRET de son siège social est 412 633 331 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70412633331.

Où se situe le siège social de CHAVANNE BRUNO ?

Le siège social de CHAVANNE BRUNO est situé 449 Rte de la Montagne l'Edelweiss, 74440 Mieussy.

CHAVANNE BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANNE BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANNE BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE BRUNO.

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