CHAVANNE FREDERIC

Active

Siren378 464 317Entrepreneur individuel29460 IRVILLACCréée le 12 juin 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAVANNE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 464 317. Son siège social est situé Coatriant, 29460 Irvillac. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de CHAVANNE FREDERIC

INSEE

Dénomination: CHAVANNE FREDERIC
SIREN: 378 464 317
SIRET (siège): 378 464 317 00015
N° TVA intracommunautaire: FR09378464317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 378 464 317
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 12 juin 1990
Siège social: COATRIANT, 29460, IRVILLAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAVANNE FREDERIC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAVANNE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANNE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

29460 IRVILLACSiègeFermé
378 464 317 00015 · ouvert le 12 juin 1990 · NAF 013Z

Documents juridiques de CHAVANNE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANNE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANNE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 12 juin 1990

Questions fréquentes sur CHAVANNE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CHAVANNE FREDERIC est 378 464 317. Le SIRET de son siège social est 378 464 317 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09378464317.

Où se situe le siège social de CHAVANNE FREDERIC ?

Le siège social de CHAVANNE FREDERIC est situé Coatriant, 29460 Irvillac.