CHAVANNE JACQUES

Active

Siren513 911 693Entrepreneur individuel26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONECréée le 01 août 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAVANNE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2009, identifié par le SIREN 513 911 693. Le siège social de l'entreprise se trouve 5587 Qua de l'Etang route de St Paul ''la Coda '', 26780 Chateauneuf-du-Rhone. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVANNE JACQUES

INSEE

Dénomination: CHAVANNE JACQUES
SIREN: 513 911 693
SIRET (siège): 513 911 693 00010
N° TVA intracommunautaire: FR19513911693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 911 693
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 août 2009
Siège social: 5587 QUA DE L'ETANG ROUTE DE ST PAUL ''LA CODA '', 26780, CHATEAUNEUF-DU-RHONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAVANNE JACQUES

Location de logements

Finances de CHAVANNE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANNE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONESiègeActif
513 911 693 00010 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAVANNE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANNE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANNE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 août 2009

Questions fréquentes sur CHAVANNE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAVANNE JACQUES est 513 911 693. Le SIRET de son siège social est 513 911 693 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19513911693.

Où se situe le siège social de CHAVANNE JACQUES ?

Le siège social de CHAVANNE JACQUES est situé 5587 Qua de l'Etang route de St Paul ''la Coda '', 26780 Chateauneuf-du-Rhone.