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CHAVANNE JEAN

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Siren316 996 560Entrepreneur individuel75012 PARISCréée le 27 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVANNE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 décembre 1990 sous le numéro SIREN 316 996 560. Son siège social est situé 5 Pas Marie Rogissart batiment A, 75012 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVANNE JEAN

Dénomination
CHAVANNE JEAN
SIREN
316 996 560
SIRET (siège)
316 996 560 00058
N° TVA intracommunautaire
FR43316996560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 996 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
27 décembre 1990
Siège social
5 PAS MARIE ROGISSART BATIMENT A, 75012, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAVANNE JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de CHAVANNE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAVANNE JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75012 PARISSiègeActif

    316 996 560 00058 · ouvert le 06 mars 2018 · NAF 9003A

  • 75006 PARISFermé

    316 996 560 00033 · ouvert le 13 septembre 1994 · NAF 9003A

  • 75006 PARISFermé

    316 996 560 00041 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9003A

Documents juridiques de CHAVANNE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANNE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANNE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 1990

Questions fréquentes sur CHAVANNE JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAVANNE JEAN est 316 996 560. Le SIRET de son siège social est 316 996 560 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43316996560.

Où se situe le siège social de CHAVANNE JEAN ?

Le siège social de CHAVANNE JEAN est situé 5 Pas Marie Rogissart batiment A, 75012 Paris.

CHAVANNE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANNE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANNE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE JEAN.

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