CHAVANNE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAVANNE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 1992, identifié par le SIREN 392 127 445. Son siège social est situé Aux Chassins, 42260 Saint-Germain-Laval. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAVANNE JEAN
INSEE- Dénomination
- CHAVANNE JEAN
- SIREN
- 392 127 445
- SIRET (siège)
- 392 127 445 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06392127445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 127 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 décembre 1992
- Siège social
- AUX CHASSINS, 42260, SAINT-GERMAIN-LAVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVANNE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de CHAVANNE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVANNE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHAVANNE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42260 SAINT-GERMAIN-LAVALSiègeActif
392 127 445 00014 · ouvert le 08 décembre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAVANNE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAVANNE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVANNE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVANNE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVANNE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 décembre 1992
Questions fréquentes sur CHAVANNE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE JEAN ?
Le numéro SIREN de CHAVANNE JEAN est 392 127 445. Le SIRET de son siège social est 392 127 445 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06392127445.
Où se situe le siège social de CHAVANNE JEAN ?
Le siège social de CHAVANNE JEAN est situé Aux Chassins, 42260 Saint-Germain-Laval.
CHAVANNE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANNE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANNE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE JEAN.
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