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CHAVANNE JEAN

Active
Siren404 924 334Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 924 334, CHAVANNE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve 89 Petit chemin de Bordelan, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVANNE JEAN

Dénomination
CHAVANNE JEAN
SIREN
404 924 334
SIRET (siège)
404 924 334 00018
N° TVA intracommunautaire
FR13404924334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 924 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
89 PETIT CHEMIN DE BORDELAN, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANNE JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAVANNE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANNE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    404 924 334 00018 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAVANNE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANNE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANNE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur CHAVANNE JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAVANNE JEAN est 404 924 334. Le SIRET de son siège social est 404 924 334 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13404924334.

Où se situe le siège social de CHAVANNE JEAN ?

Le siège social de CHAVANNE JEAN est situé 89 Petit chemin de Bordelan, 69400 Villefranche-sur-Saone.

CHAVANNE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANNE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANNE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE JEAN.

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