CHAVANNE JEAN-CLAUDE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 488 059 635, CHAVANNE JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2005. Elle est domiciliée rue du Bugnon, 74890 Bons-en-Chablais. CHAVANNE JEAN-CLAUDE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAVANNE JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- CHAVANNE JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 488 059 635
- SIRET (siège)
- 488 059 635 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR01488059635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 059 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 février 2005
- Siège social
- RUE DU BUGNON, 74890, BONS-EN-CHABLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVANNE JEAN-CLAUDE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAVANNE JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74890 BONS-EN-CHABLAISSiègeActif
488 059 635 00018 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 6820B
Conformité de CHAVANNE JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVANNE JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAVANNE JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2005
Questions fréquentes sur CHAVANNE JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de CHAVANNE JEAN-CLAUDE est 488 059 635. Le SIRET de son siège social est 488 059 635 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01488059635.
Où se situe le siège social de CHAVANNE JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de CHAVANNE JEAN-CLAUDE est situé rue du Bugnon, 74890 Bons-en-Chablais.
CHAVANNE JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANNE JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANNE JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE JEAN-CLAUDE.
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