CHAVANNE MICHEL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
CHAVANNE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1989, identifié par le SIREN 408 664 514. Elle est domiciliée Chef Lieu, 73340 Arith. CHAVANNE MICHEL relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de CHAVANNE MICHEL
INSEE- Dénomination
- CHAVANNE MICHEL
- SIREN
- 408 664 514
- SIRET (siège)
- 408 664 514 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR78408664514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 664 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 février 1989
- Siège social
- CHEF LIEU, 73340, ARITH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVANNE MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CHAVANNE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73340 ARITHSiègeActif
408 664 514 00010 · ouvert le 01 février 1989 · NAF 0141Z
Conformité de CHAVANNE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVANNE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAVANNE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1989
Questions fréquentes sur CHAVANNE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE MICHEL ?
Le numéro SIREN de CHAVANNE MICHEL est 408 664 514. Le SIRET de son siège social est 408 664 514 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78408664514.
Où se situe le siège social de CHAVANNE MICHEL ?
Le siège social de CHAVANNE MICHEL est situé Chef Lieu, 73340 Arith.
CHAVANNE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANNE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANNE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE MICHEL.
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