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CHAVANNE NOEL

Active
Siren427 560 412Entrepreneur individuel74490 ONNIONCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 560 412, CHAVANNE NOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée Laitraz, 74490 Onnion. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de CHAVANNE NOEL

Dénomination
CHAVANNE NOEL
SIREN
427 560 412
SIRET (siège)
427 560 412 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02427560412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 560 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LAITRAZ, 74490, ONNION
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANNE NOEL

Élevage de vaches laitières

Finances de CHAVANNE NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNE NOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANNE NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74490 ONNIONSiègeActif

    427 560 412 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de CHAVANNE NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANNE NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNE NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANNE NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNE NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur CHAVANNE NOEL

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE NOEL ?

Le numéro SIREN de CHAVANNE NOEL est 427 560 412. Le SIRET de son siège social est 427 560 412 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02427560412.

Où se situe le siège social de CHAVANNE NOEL ?

Le siège social de CHAVANNE NOEL est situé Laitraz, 74490 Onnion.

CHAVANNE NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANNE NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANNE NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE NOEL.

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