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CHAVANNE Pascal

Active
Siren107 885 519Entrepreneur individuel64290 GanCréée le 22 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVANNE Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 juillet 2026 sous le numéro SIREN 107 885 519. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 CHE de Nebout, 64290 Gan. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVANNE Pascal

Dénomination
CHAVANNE Pascal
SIREN
107 885 519
SIRET (siège)
107 885 519 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64107885519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 107 885 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
22 juillet 2026
Siège social
4 CHE de Nebout, 64290, Gan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANNE Pascal

Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable

Finances de CHAVANNE Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNE Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANNE Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64290 GanSiègeActif

    107 885 519 00010 · ouvert le 12 décembre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHAVANNE Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANNE Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNE Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANNE Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNE Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2026

Questions fréquentes sur CHAVANNE Pascal

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE Pascal ?

Le numéro SIREN de CHAVANNE Pascal est 107 885 519. Le SIRET de son siège social est 107 885 519 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64107885519.

Où se situe le siège social de CHAVANNE Pascal ?

Le siège social de CHAVANNE Pascal est situé 4 CHE de Nebout, 64290 Gan.

CHAVANNE Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANNE Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANNE Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE Pascal.

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