CHAVANNE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 428 274 195, CHAVANNE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 1999. Elle est domiciliée 48 Mte le Grand Feloin, 42800 Rive-de-Gier. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAVANNE PATRICK
INSEE- Dénomination
- CHAVANNE PATRICK
- SIREN
- 428 274 195
- SIRET (siège)
- 428 274 195 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR76428274195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 274 195
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A
- Date de création
- 17 décembre 1999
- Siège social
- 48 MTE LE GRAND FELOIN, 42800, RIVE-DE-GIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVANNE PATRICK
PLOMBERIE CHAUFFAGE SANITAIRE ZINGUERIE
Finances de CHAVANNE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVANNE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAVANNE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42800 RIVE-DE-GIERSiègeActif
428 274 195 00018 · ouvert le 03 janvier 2000 · NAF 4322A
Documents juridiques de CHAVANNE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAVANNE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVANNE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVANNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVANNE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 1999
Questions fréquentes sur CHAVANNE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE PATRICK ?
Le numéro SIREN de CHAVANNE PATRICK est 428 274 195. Le SIRET de son siège social est 428 274 195 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76428274195.
Où se situe le siège social de CHAVANNE PATRICK ?
Le siège social de CHAVANNE PATRICK est situé 48 Mte le Grand Feloin, 42800 Rive-de-Gier.
CHAVANNE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANNE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANNE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE PATRICK.
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