CheckersProcédures

CHAVANNE PATRICK

Active
Siren428 274 195Entrepreneur individuel42800 RIVE-DE-GIERCréée le 17 décembre 1999
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 274 195, CHAVANNE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 1999. Elle est domiciliée 48 Mte le Grand Feloin, 42800 Rive-de-Gier. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVANNE PATRICK

Dénomination
CHAVANNE PATRICK
SIREN
428 274 195
SIRET (siège)
428 274 195 00018
N° TVA intracommunautaire
FR76428274195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 274 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
17 décembre 1999
Siège social
48 MTE LE GRAND FELOIN, 42800, RIVE-DE-GIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANNE PATRICK

PLOMBERIE CHAUFFAGE SANITAIRE ZINGUERIE

Finances de CHAVANNE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANNE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42800 RIVE-DE-GIERSiègeActif

    428 274 195 00018 · ouvert le 03 janvier 2000 · NAF 4322A

Documents juridiques de CHAVANNE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANNE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1999

Questions fréquentes sur CHAVANNE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAVANNE PATRICK est 428 274 195. Le SIRET de son siège social est 428 274 195 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76428274195.

Où se situe le siège social de CHAVANNE PATRICK ?

Le siège social de CHAVANNE PATRICK est situé 48 Mte le Grand Feloin, 42800 Rive-de-Gier.

CHAVANNE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANNE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANNE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE PATRICK.